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CAISSE CREDIT MUTUEL LA DOLLER Association coopérative inscrite (droit local Alsace Moselle) Adresse : Rue DU 2E BATAILLON DE CHOC 68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK SIREN : 778930008
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Annonce légale CAISSE CREDIT MUTUEL LA DOLLER
Convocation aux assemblées

68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Date de l’annonce légale:
08 Mars 2025
Paru dans :
Alsace (L')

Texte original de l'annonce légale* :

CAISSE DE CREDIT MUTUEL LA DOLLER Convocation Les sociétaires sont informes que les assemblées générales de la Caisse de Crédit Mutuel ci-dessus sont convoquées par le conseil d’administration : 1) En Assemblée Générale Extraordinaire le MERCREDI 09 AVRIL 2025 à 18h00 au siège de la caisse avec l’ordre du jour suivant : 01 Bienvenue, ouverture de l’assemblée générale, Constitution du bureau. 02 Adoption des statuts-type révisés. 03 Pouvoirs pour les formalités. 04 Clôture de l’Assemblée Générale. ATTENTION : dans l’hypothèse où le quorum prévu par les statuts de la caisse ne serait pas atteint, le Conseil d’Administration convoque dès à présent une deuxième assemblée générale Extraordinaire selon les modalités indiquées au point 3) ci-après. 2) En Assemblée Générale Ordinaire le VENDREDI 25 AVRIL 2025 à 19h30 à l’adresse suivante : Salle Polyvalente Rue du Stade 68290 MASEVAUX NIEDERBRUCK avec l’ordre du jour suivant : 01 Bienvenue, ouverture de l’assemblée, constitution du bureau 02 Compte-rendu d’activité 03 Présentation du bilan et du compte de résultat 04 Rapport du conseil de surveillance et certification des comptes 05 Approbation du bilan et du compte de résultat 06 Affectation du résultat 07 Approbation de la variation du capital social 08 Quitus et décharge au conseil d’administration 09 Pouvoirs pour les formalités 10 Clôture de l’assemblée générale 3) En Assemblée Générale Extraordinaire : A la suite immédiate de l’assemblée ordinaire et dans les mêmes conditions, cette deuxième assemblée extraordinaire est convoquée pour se tenir dans l’hypothèse où le nombre minimum requis de sociétaires ne pourra être réuni lors de la première assemblée générale extraordinaire, afin de délibérer sur l’ordre du jour précisé ci-dessus, sous le point 1. Les votes pourront se faire entre le 10/04/2025 et le 24/04/2025 sur votre espace de banque à distance ou dans votre Caisse aux jours et horaires habituels d’ouverture ou lors de l’assemblée générale. Les documents statutaires pourront être consultés sur place ainsi que sur votre espace de banque à distance.Le/la Président(e) du Conseil d’Administration

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Annonce légale CAISSE CREDIT MUTUEL LA DOLLER
Convocation aux assemblées

68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Date de l’annonce légale:
22 Mars 2024
Paru dans :
Alsace (L')

Texte original de l'annonce légale* :

CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL LA DOLLER Convocation Les sociétaires sont informés que l’assemblée genérale de la Caisse de Crédit Mutuel ci-dessus est convoquée par le Conseil d’Administration. L’Assemblée se tiendra le VENDREDI 12 AVRIL 2024 et à 19h30 heures à l’adresse suivante : Salle Polyvalente Rue du Stade 68290 MASEVAUX NIEDERBRUCK avec l’ordre du jour suivant : 01 Bienvenue, ouverture de l’assemblée, Constitution du bureau 02 Compte-rendu d’activité 03 Présentation du bilan et du compte de résultat 04 Rapport du conseil de surveillance et certification des comptes 05 Approbation du bilan et du compte de résultat 06 Affectation du résultat 07 Approbation de la variation du capital social 08 Quitus et décharge au conseil d’administration 09 Elections au conseil d’administration 4 sièges sont à pourvoir (*). M KIRSCHER BERNARD, M LACHAIZE FREDERIC, élus sortants, sollicitent le renouvellementde votre confiance. 10 Elections au conseil de surveillance 4 sièges sont à pourvoir (*). M ACKERMANN GUY, MME BLEYER CHRISTINE, MME SCHANEN ISABELLE, élus sortants, sollicitent le renouvellement de votre confiance. 11 Pouvoirs pour les formalités 12 Réponses aux questions 13 Clôture de l’assemblée générale *Cf. Article 11 du Règlement Général de Fonctionnement. Vous pouvez consulter votre Caisse de Crédit Mutuel. Les votes pourront se faire entre le 28/03/2024 et le 11/04/2024 sur votre espace de banque à distance ou dans votre Caisse aux jours et horaires habituels d’ouverture ou lors de l’assemblée générale. Les documents statutaires pourront être consultés sur place ainsi que sur votre espace de banque à distance.Le/la Président(e) du Conseil d’Administration

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Annonce légale CAISSE CREDIT MUTUEL LA DOLLER
Convocation aux assemblées

68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Date de l’annonce légale:
17 Février 2023
Paru dans :
Paysan du Haut Rhin (Le)

Texte original de l'annonce légale* :

CAISSE DE CREDIT MUTUEL LA DOLLER CONVOCATION Les sociétaires sont informes que les assemblées générales de la Caisse de Crédit Mutuel ci-dessus sont convoquées par le conseil d’administration : 1) En Assemblée Générale Extraordinaire le MERCREDI 15 MARS 2023 à 19: 00 au siège de la caisse avec l’ordre du jour suivant : 01 Bienvenue, ouverture de l’assemblée générale, Constitution du bureau. 02 Adoption des statuts types révisés. 03 Pouvoirs pour les formalités. 04 Clôture de l’Assemblée Générale. ATTENTION : dans l’hypothèse où le quorum prévu par les statuts de la caisse ne serait pas atteint, le Conseil d’Administration convoque dès à présent une deuxième assemblée générale Extraordinaire selon les modalités indiquées au point 3) ci-après. 2) En Assemblée Générale Ordinaire le VENDREDI 31 MARS 2023 à 19: 30 à l’adresse suivante : Salle Polyvalente Rue du Stade 68290 MASEVAUX NIEDERBRUCK avec l’ordre du jour suivant : 01 Bienvenue, ouverture de l’assemblée, constitution du bureau. 02 Compte-rendu d’activité. 03 Présentation du bilan et du compte de résultat. 04 Rapport du conseil de surveillance et certification des comptes. 05 Approbation du bilan et du compte de résultat. 06 Affectation du résultat. 07 Variation du capital social. 08 Quitus et décharge au conseil d’administration. 09 Réponses à vos questions. 10 Allocution de l’invité(e) d’honneur. 11 Pouvoirs pour les formalités. 12 Plafonds d’engagements : délégation de compétence au conseil d’administration. 13 Clôture de l’assemblée générale. 3) En Assemblée Générale Extraordinaire A la suite immédiate de l’assemblée ordinaire et dans les mêmes conditions, cette deuxième assemblée extraordinaire est convoquée pour se tenir dans l’hypothèse où le nombre minimum requis de sociétaires ne pourra être réuni lors de la première assemblée générale extraordinaire, afin de délibérer sur l’ordre du jour précisé ci-dessus, sous le point 1. Les votes pourront se faire entre le 16/03/2023 et le 30/03/2023 sur votre espace de banque à distance ou dans votre Caisse aux jours et horaires habituels d’ouverture ou lors de l’assemblée générale. Les documents statutaires pourront être consultés sur place ainsi que sur votre espace de banque à distance. La Présidente du Conseil d’Administration

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Annonce légale CAISSE CREDIT MUTUEL LA DOLLER
Convocation aux assemblées

68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Date de l’annonce légale:
18 Février 2022
Paru dans :
Alsace (L')

Texte original de l'annonce légale* :

Convocation Caisse de CREDIT MUTUEL La Doller Les sociétaires sont informés que l’Assemblée Genérale de la Caisse de Crédit Mutuel ci-dessus est convoquée par le Conseil d’Administration au siège de la caisse et se tiendra à huis clos conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. Si vous désirez suivre l’Assemblée Générale, nous vous proposons une retransmission audio et vidéo de la séance depuis votre espacede banque à distance. Les modalités d’accès sont disponibles sur simple demande auprès de votre Caisse que vous pouvez contacter au numéro suivant TEL. 03 89 36 64 63 ou à l’adresse suivante 03530@creditmutuel.fr. L’Assemblée se tiendra le VENDREDI 11 MARS 2022 et à 19: 30 heures avec l’ordre du jour suivant : 1 Bienvenue, Ouverture de l’Assemblée, constitution du bureau. 2 Compte-rendu d’activité. 3 Présentation du bilan et du compte de résultat. 4 Rapport du Conseil de Surveillance et certification des comptes. 5 Approbation du bilan et du compte de résultat. 6 Affectation du résultat. 7 Variation du capital social. 8 Quitus et décharge au Conseil d’Administration. 9 Elections au Conseil d’Administration. 4 sièges sont à pourvoir (*). MLE GUTLEBEN MARIE ELODIE , M JUNCKER THIERRY , MLE HAFFNER BRIGITTE , MMEKIRBIHLER ISABELLE , élus sortants, sollicitent le renouvellement de votre confiance. 10 Elections au Conseil de Surveillance. 2 sièges sont à pourvoir (*). MME HEYDET COLETTE , MME JUNG SABINE , élues sortantes, sollicitent le renouvellement de votre confiance. 11 Pouvoirs au porteur. 12 Réponses à vos questions. 13 Clôture de l’Assemblée Générale. *Les candidatures sont à déposer par écrit au siège de la Caisse 10 jours au moins avant la date de l’Assemblée générale. Les votes pourront se faire entre le 04/03/2022 et le 08/03/2022 sur votre espace de banque à distance ou dans votre Caisse aux jours et horaires habituels d’ouverture. Les documents statutaires pourront être consultés sur place ainsi que sur votre espace de banque à distance.Le Président du Conseil d’Administration

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Annonce légale CAISSE CREDIT MUTUEL LA DOLLER
Convocation aux assemblées

68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Date de l’annonce légale:
12 Février 2021
Paru dans :
Paysan du Haut Rhin (Le)

Texte original de l'annonce légale* :

CAISSE DE CREDIT MUTUEL LA DOLLER Convocation Les sociétaires sont informes que les Assemblées Générales de la Caisse de Crédit Mutuel ci-dessus sont convoquées par le Conseil d’Administration au siège de la caisse et se tiendront à huis clos conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. Si vous désirez suivre ces Assemblées Générales, nous vous proposons une retransmission audio et vidéo de la séance depuis votre espace de banque à distance. Les modalités d’accès sont disponibles sur simple demande auprès de votre Caisse que vous pouvez contacter au numéro suivant Tél. 03.89.36.64.63 ou à l’adresse suivante 03530@creditmutuel.fr. Les Assemblées se tiendront aux dates suivantes : 1) En Assemblée Générale Extraordinaire le MERCREDI 10 MARS 2021 à 18h00 avec l’ordre du jour suivant : 1. Bienvenue, Ouverture de l’Assemblée, constitution du bureau. 2. Modification des statuts. 3. Clôture de l’Assemblée Générale. ATTENTION : Dans l’hypothèse où le quorum prévu par les statuts de la caisse ne serait pas atteint, le Conseil d’Administration convoque dès à présent une deuxième Assemblée Générale Extraordinaire selon les modalités indiquées au point 3) ci-après. 2) En Assemblée Générale Ordinaire le MERCREDI 31 MARS 2021 à 19h30. Les votes auront lieu au siège de la Caisse entre le 26/03/2021 et le 30/03/2021 aux horaires habituels d’ouverture. Les documents statutaires pourront être consultés sur place ainsi que sur votre espace de banque à distance. avec l’ordre du jour suivant : 1. Bienvenue, ouverture de l’Assemblée, constitution du bureau. 2. Compte-rendu d’activité. 3. Présentation du bilan et du compte de résultat. 4. Rapport du Conseil de Surveillance et certification des comptes. 5. Approbation du bilan et du compte de résultat. Affectation du résultat. 6. Résolutions, quitus et décharge au Conseil d’Administration. 7. Réponses à vos questions.08 Clôture de l’Assemblée Générale. 3) En Assemblée Générale Extraordinaire. A la suite immédiate de l’Assemblée Ordinaire et dans les mêmes conditions, cette deuxième Assemblée Extraordinaire est convoquée pour se tenir dans l’hypothèse où le nombre minimum requis de sociétaires ne pourra être réuni lors de la première Assemblée Générale Extraordinaire, afin de délibérer sur l’ordre du jour précisé ci-dessus, sous le point 1. Le Conseil d’Administration

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Annonce légale CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL LA DOLLER CCM LA DOLLER
Mouvement des Dirigeants

68290 MASEVAUX
Date de l’annonce légale:
18 Juin 2020
Paru dans :
Alsace (L')

Texte original de l'annonce légale* :

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE Avis aux fins de publications Registre des associations coopératives Il a eté inscrit au Registre des associations coopératives Volume 1 Folio 42 concernant l’association coopérative dite : CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL LA DOLLER CCM LA DOLLER avec siège à 68290 MASEVAUX 3, rue du 2e-Bataillon-de-Choc Suite à l’assemblée générale ordinaire en date du 25 mai 2020, Le nouveau conseil d’administration se compose de : Présidente: Madame Marie-Elodie GUTLEBEN demeurant 45, rue du 7-Août à 68800 THANN Vice-Président: Monsieur Thierry JUNCKER demeurant 58, rue Haute à 68520 BURNHAUPT-LE-HAUT Membres : Monsieur Bernard KIRSCHER demeurant 7, Chemin des Colombes à 68520 BURNHAUPT-LE-HAUT Monsieur Frédéric LACHAIZE demeurant 9, rue du Saint-Nicolas à 68290 RIMBACH-PRÈS-MASEVAUX Monsieur Francis BEHRA demeurant 68, rue Principale à 68290 RIMBACH près MASEVAUX Madame Isabelle KIRBIHLER demeurant 6, rue du Lac ASPACH LE HAUT à 68130 ASPACH-MICHELBACH Madame Brigitte HAFFNER demeurant 26, rue du Château à 68290 LAUW Inscrit le 9 juin 2020. 210008900

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Annonce légale CAISSE CREDIT MUTUEL LA DOLLER
Convocation aux assemblées

68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Date de l’annonce légale:
01 Mai 2020
Paru dans :
Paysan du Haut Rhin (Le)

Texte original de l'annonce légale* :

Modification de la précedente convocation CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LA DOLLER Association coopérative inscrite à responsabilité limitée et à capital variable Siège social : 3 rue du 2ème Bataillon de Choc 68290 MASEVAUX NIEDERBRUCK Tribunal d’instance de MULHOUSE Registre des Associations Coopératives Volume : 1 Folio n° 42 Mesdames, Messieurs les sociétaires sont informés qu’en raison des mesures de confinement liées à la propagation du virus COVID-19, L’assemblée générale ordinaire, initialement convoquée pour le 20 mars 2020, est reportée au 25 mai 2020 à 18h00. L’ordre du jour n’est pas modifié. Le lieu de réunion est fixé au siège social de la caisse rappelé ci-dessus et se tiendra sous forme d’une conférence téléphonique. Pour cela, vous pouvez appeler votre caisse au numéro de téléphone suivant 03 89 36 64 63 ou contacter votre Caisse à la BAL suivante 03530@creditmutuel.fr pour obtenir les modalités d’accès à l’Assemblée générale sous la forme de conférence téléphonique. La Présidente du Conseil d’Administration

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Annonce légale CAISSE CREDIT MUTUEL LA DOLLER
Mouvement des Dirigeants

68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Date de l’annonce légale:
18 Avril 2019
Paru dans :
Alsace (L')

Texte original de l'annonce légale* :

REGISTRE DES ASSOCIATIONS COOPÉRATIVES Tribunal d'instance de Mulhouse Il a été inscrit au Registre des associations coopéra,tives, Volume 1, Folio 42, concernant l'association coopérative dite : CAISSE DE CREDIT MUTUEL LA DOLLER CMM LA DOLLER, avec siège à 68290 MASEVAUX, 3 rue du 2e-Bataillon-de-Choc Par décision de l'assemblée générale ordinaire en date du 22 mars 2019, le nouveau conseil d'administration se compose de : Présidente: Madame Marie-Elodie GUTLEBEN, demeurant 45 rue du 7-Août à 68800 THANN Vice-présidente : Monsieur Thierry JUNCKER, demeurant 58 rue Haute à 68520 BURNHAUPT-LE-HAUT Membre : Monsieur Bernard KIRSCHER, demeurant 7 Chemin des Colombes à 68520 BURNHAUPT-LE-HAUT Membre: Monsieur Jacques HUMBERT, demeurant 16 rue de l'Eglise à 68290 BOURBACH LE-BAS Membre : Monsieur Francis BEHRA, demeurant 68 rue Principale à 68290 RIMBACHPRES MASEVAUX Membre : Monsieur Guy EHRET, demeurant 36 rue Annexe Stoecken à 68290 MASEVAUX NIEDERBRUCK Membre : Madage Brigitte HAFFNER, demeurant 26 rue du Château à 68290 LAUW Inscrit le 11 avril 2019 146709700

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Annonce légale CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL LA DOLLER
Mouvement des Dirigeants

68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Date de l’annonce légale:
20 Avril 2018
Paru dans :
Alsace (L')

Texte original de l'annonce légale* :

REGISTRE DES ASSOCIATIONS COOPÉRATIVES Tribunal d'instance de Mulhouse Il a été inscrit au Registre des associations coopératives, Volume I Folio 42, concernant l'association coopérative dite CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL LA DOLLER CCM LA DOLLER, avec siège à 68290 MASEVAUX, 3 rue du 2e-Bataillon-de-Choc Par décision de l'assemblée générale ordinaire en date du 16 mars 1028 et suite à la réunion du Conseil d'Administration du 28 mars 2018, ce dernier se compose de : Présidente : Madame Marie-Elodie GUTLEBEN, demeurant 45 rue du 7-Août à 68800 THANN Vice-président : Monsieur Bernard KIRSCHER, demeurant 7 Chemin des Colombes à 68520 BURNHAUPT-LE-HAUT Membre : Monsieur Jacques HUMBERT, demeurant 16 rue de l'Eglise à 68290 BOURBACH LE-BAS Membre : Monsieur Francis BEHRA, demeurant 68 rue Principale à 68290 RIMBACHPRÈS MASEVAUX Membre : Monsieur Guy EHRET, demeurant 36 rue Annexe Stoecken à 68290 MASEVAUX NIEDERBRUCK Membre : Madame Chantal ILTIS née KOESSLER, demeurant 2 rue de la Tuilerie à 68290 LAUW Membre : Monsieur Thierry JUNCKER, demeurant 58 rue Haute à 68520 BURNHAUPTLE HAUT Inscrit le 16 avril 2018 885986200

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Annonce légale CAISSE CREDIT MUTUEL LA DOLLER
Convocation aux assemblées

68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Date de l’annonce légale:
09 Février 2018
Paru dans :
Paysan du Haut Rhin (Le)

Texte original de l'annonce légale* :

CAISSE DE CREDIT MUTUEL LA DOLLER Les sociétaires sont conviés à l'Assemblée Générale Ordinaire de la Caisse cidessus qui est convoquée par le Conseil d'Administration à la date suivante : Le 16 mars 2018 à 19h30, SALLE POLYVALENTE, 68290 MASEVAUX. Ordre du jour de la réunion : 1. Bienvenue, ouverture de l'Assemblée, constitution du bureau. 2. Compte rendu d'activité. 3. Présentation du bilan et du compte de résultat. 4. Rapport du Conseil de Surveillance et certification des comptes. 5. Approbation du bilan et du compte de résultat. Affectation du résultat. 6. Résolutions, quitus et décharge au Conseil d'Administration. 7. Modification du nombre de sièges au Conseil de Surveillance. 8. Elections au Conseil d'Administration. 4 sièges sont à pourvoir*. M. Guy EHRET, Mlle Marie Elodie GUTLEBEN, élus sortants, sollicitent le renouvellement de leur mandat. 9. Elections au Conseil de Surveillance. 2 sièges sont à pourvoir*. M. Guy ACKERMANN, Mme Isabelle SCHANEN, élus sortants, soll icitent le renouvellement de leur mandat. 10. Réponses à vos questions. 11. Allocution de l'invité d'honneur. 12. Remise de la Médaille du Crédit Mutuel. 13. Clôture de l'Assemblée Générale. Le Président du Conseil d'Administration *Les candidatures sont à adresser au siège de la Caisse 8 jours au moins avant la date de l'Assemblée générale.

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Annonce légale CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE LA DOLLER
Mouvement des Dirigeants

68290 MASEVAUX
Date de l’annonce légale:
06 Mai 2012
Paru dans :
Alsace (L')- Le Pays

Texte original de l'annonce légale* :

TRIBUNAL D’INSTANCE DE MULHOUSE ——— Registre des associations coopératives Il a été inscrit au registre des associations coopératives volume 1 - folio 42 concernant l’association coopérative dite : CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE LA DOLLER CCM LA DOLLER avec siège à 68290 MASEVAUX 3 rue du 2e-Bataillon-de-Choc Par décision de l’assemblée générale ordinaire en date du 16 mars 2012 et suite à la réunion du conseil d’administration du 29 mars 2012, ce dernier se compose de : Président : Monsieur Guy EHRET demeurant 36 rue Annexe-Stoecken à 68290 MASEVAUX; Vice-président : Monsieur Bernard KIRSCHER demeurant 7 chemin des Colombes à 68520 BURNHAUPT-LE-HAUT. Membres : Monsieur Jacques HUMBERT demeurant 16 rue de l’Eglise à 68290 BOURBACH-LE-BAS; Monsieur Gérard GENSBITTEL demeurant 2 rue de Cernay à 68520 BURNHAUPT-LE-HAUT; Monsieur Francis BEHRA demeurant 38 rue Principale à 68290 RIMBACH-PRÈS-MASEVAUX; Monsieur François PAPIRER demeurant 34a rue Principale à 68116 GUEWENHEIM. Inscrit le 27 avril 2012. 2318895

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Annonce légale CAISSE DE CREDIT MUTUEL LA DOLLER
Convocation aux assemblées

68290 MASEVAUX
Date de l’annonce légale:
04 Février 2011
Paru dans :
Est agricole et viticole (L')

Texte original de l'annonce légale* :

CAISSE DE CREDIT MUTUEL LA DOLLER 3 rue du 2eme Bataillon de Choc - 68290 MASEVAUX Les sociétaires sont conviés aux Assemblées Générales de la Caisse ci-dessus quisont convoquées par le conseil d'administration aux dates suivantes : En Assemblée Générale Extraordinaire le 23 février 2011 à 19 heures au siège de la CCM LA DOLLER, 3 rue du 2eme Bataillon de Choc à 68290 MASEVAUX, afin de délibérer sur le projet de modification des statuts avec l'ordre du jour suivant : 1 . Constitution du bureau de l'Assemblée. 2. Modification des Statuts 2. à) Modification des Statuts portant sur l'article 2 D des statuts - Capital social -relatif à la gestion des parts sociales B 2. b) Modification des statuts portant sur les articles 3 C et 23 A des Statuts - Objet social - adaptant les Statuts aux nouvelles dispositions réglementaires 2. c) Modification des Statuts portant sur l'article 6 A des Statuts - Adhésion du sociétaire - élargissant les modalités d'adhésion des sociétaires. Confonnément à l'article 24 des statuts, la présente Assemblée Générale ne poun-a déliljérer que si la moitié au moins des sociétaires sont présents. C'est pourquoi, dès à présent, le Conseil d'Administration convoque une deuxième Assemblée Générale Ejrtraordinaire qui sera appelée à se tenir si le quomm de la moitié des sociétaires n'est pas réuni (voir point "B" ci-après). B) En Assemblée Générale Extraordinaire le 18 mare 2011 à 19 h 30 à la salle polyvalente, rue du Stade, 68290 MASEVAUX, à la suite immédiate de l'Assemblée Ordinaire et dans les mêmes locaux que celle-ci. Cette deuxième Assemblée Ejrtraordinaire est convoquée pour se tenir dans l'hypothèse où le nomtjre minimum requis de sociétaires ne peut être réuni lors de la première Assemblée Générale Ejrtraordinaire convoquée ci-dessus afin de délibérer sur l'ordre du jour précisé ci-dessus sous point "A" pour la première Assemblée Générale Extraordinaire. Le Conseil d'Administration de la CCM LA DOLLER

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Annonce légale CAISSE DE CREDIT MUTUEL LA DOLLER
Convocation aux assemblées

68290 MASEVAUX
Date de l’annonce légale:
29 Janvier 2010
Paru dans :
Est agricole et viticole (L')

Texte original de l'annonce légale* :

CAISSE DE CREDIT MUTUEL LA DOLLER 3 rue du 2eme Bataillon de Choc - 68290 MASEVAUX Les sociétaires sont conviés aux Assemblées Générales de la Caisse ci-dessus qui sont convoquées par le conseil d'administration aux dates suivantes; A) En Assemblée Générale Extraordinaire le 23.02.2010 à 19 h 00 au siège de la Caisse, 3 rue du 2..... Bataillon 'de Choc, 68290 MASEVAUX afin de libérer sur le projet de modification des statuts avec l'ordre du jour suivant: 1. Constitution du bureau de l'Assemblée. 2. Modification des statuts portant sur l'article 9 C des statuts - Devoirs et Responsabilité du sociétaire - remplacé par le texte suivant: La responsabilité de chaque sociétaire est limitée au (Tlontant souscrit des parts de catégorie A et B. Conformément à l'article 24 des statuts, la présente Assemblée Générale ne pourra délibérer que si la moitié au moins des sociétaires sont présents. C'est pourquoi, dès à présent, le conseil d'administration convoque une deuxième Assemblée Générale Extraordinaire qui sera appelée à se tenir si le quorum de la moitié des sociétairls n'est pas réuni (voir point "B" ci-après). B) En Assemblée Générale Extraordinaire le 19.03.2010 à 19 h 30 à la Salle Polyvalente Rue du Stade 68290 MASEVAUX à la suite immédiate de l'Assemblée Ordinaire et dans les mêmes locaux que celle-ci. Cette deuxième Assemblée Ex1raordinaire est convoquée pour se tenir dans l'hypothèse où le nombre minimum requis de sociétaires ne peut être réuni iors de la première Assemblée Générale Extraordinaire convoquée ci-dessus afin de délibérer sur l'ordre du jour précisé ci-dessus sous point "A" pour la première Assemblée Générale Ex1raordinaire.

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